AIGUILLE DE SURETE

Brevet européen · EP1558311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558311
Numéro de demande
EP04709274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2004
Publié
3 août 2005
Délivré
6 déc. 2006
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
GB 0303026 11.02.2003
EP 03252192 07.04.2003
GB 0327602 27.11.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000516 09.02.2004
Publication PCT
WO2004/071560 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  4. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Salvus Technology Limited

The Old Chemists Shop, Stradbroke Suffolk IP21 5HS, GB

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Terence Edward Weston

Swannington, Norfolk, NR9 5NP, GB

Douglas Arthur Emmott

Ipswich, Suffolk, IP6 9LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.