POLYMERBEHANDLUNG

Brevet européen · EP1558651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558651
Numéro de demande
EP03809744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
25 févr. 2009
Radié
25 févr. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 6/00 (2006.01)
C08F 6/28 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
Priorité
GB 0225273 30.10.2002
GB 0315619 03.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/012041 27.10.2003
Publication PCT
WO2004/039848 13.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  4. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

COUSIN, Frederic

F-1640 Rhode St. Genese, BE

WALWORTH, Brent

B-9100 Sint-Niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.