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Brevet européen · EP1558726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1558726
- Numéro de demande
- EP03796004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2003
- Publié
- 3 août 2005
- Délivré
- 30 déc. 2009
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 7/00 (2006.01)A61K 39/12 (2006.01)C07K 14/18 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL02/00718 08.11.2002WO PCT/EP03/50129 28.04.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050806 07.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/042042 21.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 14 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 14.01.2010
- 30 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
Parties
Inventeur
UYTDEHAAG, Alphonsus, Gerardus, Cornelis, Maria
NL-3452 EH Vleuten, NL
SCHOUTEN, Govert, Johan
NL-2353 EM Leiderdorp, NL
GOUDSMIT, Jaap
NL-1075 CX Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.