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Brevet européen · EP1558726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558726
Numéro de demande
EP03796004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
30 déc. 2009
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 7/00 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
C07K 14/18 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
Priorité
WO PCT/NL02/00718 08.11.2002
WO PCT/EP03/50129 28.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/050806 07.11.2003
Publication PCT
WO2004/042042 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 14 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 14.01.2010

  4. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Inventeur

UYTDEHAAG, Alphonsus, Gerardus, Cornelis, Maria

NL-3452 EH Vleuten, NL

SCHOUTEN, Govert, Johan

NL-2353 EM Leiderdorp, NL

GOUDSMIT, Jaap

NL-1075 CX Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.