SCHRAUBE FÜR HARTE WERKSTOFFE

Brevet européen · EP1558851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558851
Numéro de demande
EP03769364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
21 janv. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 10252774 07.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/011157 09.10.2003
Publication PCT
WO2004/042240 21.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Inventeur

WUNDERLICH, Andreas

74653 Kupferzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.