PROCEDE ET DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR DETECTER DES DEFAUTS DE SURFACE ET/OU DE MANQUE DE MATIERE SUR LA BAGUE D'UN RECIPIENT

Brevet européen · EP1558920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558920
Numéro de demande
EP03778459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
24 mars 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/90 (2006.01)
G01N 21/958 (2006.01)
Priorité
FR 0213358 25.10.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003169 24.10.2003
Publication PCT
WO2004/040280 13.05.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Tiama

RN 86, Le Garon, 69700 Montagny, FR

Inventeur

COLLE, Olivier

F-69600 Oullins, FR

LECONTE, Marc

F-69700 LOIRE SUR RHONE, FR

Créancier gagiste

ABN AMRO BANK N.V.

Gustav Mahlerlaan 10 PO Box 283, 1000 EA Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.