DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT D'UN PIGNON

Brevet européen · EP1558972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1558972
Numéro de demande
EP03753202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
25 avr. 2007
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/04 (2006.01)
Priorité
CH 185702 06.11.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000698 24.10.2003
Publication PCT
WO2004/042478 21.05.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 15 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

  3. 9 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 09.07.2010

  4. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  5. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Fore Eagle Co Ltd

Flat/RM 905, Silvercord Tower, 230 Canton Road, TST, Hong Kong, CN

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HUMAIR, Lucas

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.