VERTIEFUNGSHÄRTETESTSYSTEM

Brevet européen · EP1559059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559059
Numéro de demande
EP03776418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
G01N 3/08 (2006.01)
G01N 3/42 (2006.01)
Priorité
US 419475 P 18.10.2002
US 679823 06.10.2003
Demande PCT
PCT/US2003/032704 16.10.2003
Publication PCT
WO2004/036178 29.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

HAUCK, John Michael

Bridgman, MI 49106, US

BARFOOT, David, A.

St. Joseph, MI 49085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.