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Brevet européen · EP1559256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559256
Numéro de demande
EP03751197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
EP 02405954 06.11.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004720 24.10.2003
Publication PCT
WO2004/043037 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, N.Y. 10504, US

Inventeur

BAENTSCH, Michael

CH-8135 Langnau

BUHLER, Peter

CH-8810 Horgen

EIRICH, Thomas

CH-8820 Waedenswil

HÖRING, Frank

ch-8006 Zurich

KRAMP, Thorsten

CH-8802 Kilchberg

OESTREICHER, Marcus

CH-8003 Zurich

OSBORNE, Michael

CH-8804 Au

WEIGOLD, Thomas, D.

CH-8800 Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.