DISPOSITIF POUR L'EXTRACTION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES

Brevet européen · EP1559303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559303
Numéro de demande
EP03810356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
26 avr. 2006
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
Priorité
CH 184002 04.11.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000654 30.09.2003
Publication PCT
WO2004/043125 21.05.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ismeca Semiconductor Holding SA

ISMECA Semiconductor Holding SA

Rue de l'Helvétie 283, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

Rue des Terreaux 7 Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

DROMARD, Pascal

F-25500 Montlebon, FR

FROIDEVAUX, Claude

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.