Rauchbare Polymer-Hülle

Brevet européen · EP1559323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559323
Numéro de demande
EP05001395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2005
Publié
3 août 2005
Délivré
7 mai 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 13/00 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C08L 29/04 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
Priorité
US 539958 P 28.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  3. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Inventeur

Owen, McGarel J.

Naperville, Illinois 60540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.