Rauchbare Polymer-Hülle
Brevet européen · EP1559323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1559323
- Numéro de demande
- EP05001395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2005
- Publié
- 3 août 2005
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 13/00 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08L 29/04 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)
- Priorité
- US 539958 P 28.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
Owen, McGarel J.
Naperville, Illinois 60540, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.