Lagersystem und Komponenten dafür

Brevet européen · EP1559346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559346
Numéro de demande
EP05001695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2005
Publié
3 août 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 47/02 (2006.01)
F16B 9/02 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 04001833 28.01.2004
EP 04013666 09.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

STOW INTERNATIONAL N.V.

Boulevard des Canadiens 120, 7711 Dottignies, BE

Inventeur

Vandemergel, Luc

7711 Dottignies, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.