Zerstäubungssystem für Flüssigkeiten
Brevet européen · EP1559436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1559436
- Numéro de demande
- EP04001566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2004
- Publié
- 3 août 2005
- Délivré
- 25 mai 2011
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)B05B 12/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 30 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- EP Systems SA, Rue du Plan, 30, 2000 Neuchâtel → Aptar France SAS, Lieudit le Prieuré, 27110 Le Neubourg, France
Publié dans Swissreg le 30.10.2014
- 15 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 25 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
Parties
Inventeur
Feriani, Amir
2012 Auvernier
Hess, Joseph
2022 Bevaix
Luginbuhl, Philippe
2518 Nods
Weber, Raphael
2300 La Chaux-de-Fonds
Blanié, Jacques
59423 Unna, DE
Canfield, Reiker
Crystal Lake, Illinois 60014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.