Dispositif de fixation a deverrouillage integre

Brevet européen · EP1559456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559456
Numéro de demande
EP04030543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2004
Publié
3 août 2005
Délivré
24 sept. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
Priorité
FR 0400897 30.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Girard, Francois

Villa Elisabeth 74290 Veyrier du Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.