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Brevet européen · EP1559492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559492
Numéro de demande
EP03770071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
B28D 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2002319611 01.11.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/013981 31.10.2003
Publication PCT
WO2004/039525 13.05.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.