Label-Halter mit Kombinationsträger

Brevet européen · EP1560188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1560188
Numéro de demande
EP05009763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2004
Publié
3 août 2005
Délivré
28 févr. 2007
Radié
28 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
G09F 7/20 (2006.01)
Priorité
SE 0301114 14.04.2003
Divisionnaire de
EP04727468
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Ahlund, Bengt

192 48 Sollentuna, SE

Eriksson, Stefan

865 51 Ankarsvik, SE

Sjöberg, Marten

112 56 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.