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Brevet européen · EP1560770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1560770
- Numéro de demande
- EP03758310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2003
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 22 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 75/30 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0223638 11.10.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/004432 13.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/033297 22.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
EDWARDS, David Brian
Stevenage, Hertfordshire SG2 7JR, GB
DREW, Bruce Michael
Great Dunmow, Essex CM16 1DT, GB
PARKES, Michael Edward, c/o The Solutions Network
Newmarket, Suffolk CB8 0AB, GB
MCCARTHY, William John
Shaftsbury, Dorset SP7 0EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.