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Brevet européen · EP1560853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1560853
Numéro de demande
EP03776984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2003
Publié
10 août 2005
Délivré
6 janv. 2010
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 16/32 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
C12N 15/13 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
Priorité
GB 0226729 15.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004942 14.11.2003
Publication PCT
WO2004/046185 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 9 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  3. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Inventeur

RABBITTS, Terence Howard

Cambridge CB2 2QH, GB

TANAKA, Tomoyuki

Cambridge CB2 2QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.