DIFFRAKTIVE PIGMENTE

Brevet européen · EP1560884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1560884
Numéro de demande
EP03810931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2003
Publié
10 août 2005
Délivré
21 juin 2006
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
C09D 5/36 (2006.01)
Priorité
DE 10252645 11.11.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000624 16.09.2003
Publication PCT
WO2004/044059 27.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 2 mai 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 02.05.2009

  3. 3 juil. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Bühler AG, Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil → Leibniz-Institut für Neue Materialien, gemeinnützige Gesellschaft mit beschränkter Haftung, Campus D2 2, 66123 Saarbrücken, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.07.2008

  4. 3 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans Swissreg le 03.07.2008

  5. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Leibniz-Institut für Neue Materialien gemeinnützige Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Campus D2 2, 66123 Saarbrücken, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

PILOTEK, Steffen

9500 Wil

ZIMMERMANN, René

9523 Züberwangen

MENNIG, Martin

66287 Quierschied, DE

SCHMIDT, Helmut

66130 Saarbrücken-Güdingen, DE

OLIVEIRA, Peter-William

66111 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.