UV-AKTIVE BINDEMITTEL
Brevet européen · EP1560921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1560921
- Numéro de demande
- EP03810436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2003
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 28 mars 2007
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 7/62 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C09D 133/08 (2006.01)C09D 133/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10251729 05.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012322 05.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/042069 21.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RINK, Heinz-Peter
48153 Münster, DE
DEUTRICH, Susanne
48165 Münster, DE
MEISENBURG, Uwe
47051 Duisburg, DE
JOOST, Karl-Heinz
48317 Drensteinfurt, DE
HÄRING, Dietmar
69198 Schriesheim, DE
HAUER, Bernhard
67136 Fussgönheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.