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Brevet européen · EP1561267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561267
Numéro de demande
EP03772419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2003
Publié
10 août 2005
Délivré
23 févr. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 3/33 (2006.01)
Priorité
GB 0226111 08.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004833 10.11.2003
Publication PCT
WO2004/042882 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 23 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

Parties

Titulaire

Eaton Electric Limited

Abbey Park Southampton Road P.O. Box 554, Titchfield Hants P014 9ED, GB

Inventeur

Jackson, Jonathan Keith

Bangor LL57 4UW, GB

Williams, Andrew

Conwy LL30 1HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.