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Brevet européen · EP1561300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1561300
- Numéro de demande
- EP03769140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2003
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 426402 P 15.11.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000738 12.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/047359 03.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
ACIN, Antonio
08003 Barcelona, ES
GISIN, Nicolas
CH-1234 Vessy
RIBORDY, Grégoire
CH- 1205 Genève
SCARANI, Valerio
CH- 1012 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.