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Brevet européen · EP1561306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1561306
- Numéro de demande
- EP02808140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2002
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/66 (2006.01)
- Priorité
- US 425867 P 12.11.2002
- Demande PCT
- PCT/US2002/040205 16.12.2002
- Publication PCT
- WO2004/045149 27.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 1 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- Zetera Corporation, 16842 Von Karman Avenue, Suite 100, Irvine, CA 92606, Etats-Unis d'Amérique → Rateze Remote Mgmt. L.L.C., 2711 Centerville Road,, Suite 400, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
San Clemente, CA 92673, US
San Clemente, CA 92673, US
Mission Viejo, CA 92691, US
Perris, CA 92570, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.