Versorgungssystem
Brevet européen · EP1561634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1561634
- Numéro de demande
- EP05002330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2005
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004005843 06.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Fries, Armin-Lutz
64283 Darmstadt, DE
Wilfert, Ralf
64572 Büttelborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.