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Brevet européen · EP1561690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1561690
- Numéro de demande
- EP05002210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2005
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65C 9/40 (2006.01)B65C 3/14 (2006.01)B65C 9/04 (2006.01)B65C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004005994 06.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Thatenhorst, Klaus
59439 Holzwickede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.