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Brevet européen · EP1561708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561708
Numéro de demande
EP05352003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
29 nov. 2006
Radié
31 janv. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65F 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0401037 04.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.01.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Modulo Beton

70, avenue du Danemark, 82000 Montauban, FR

Inventeur

Pegot-Ogier, Jean-Jacques

82 000 Montauban, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.