Ablaufvorrichtung für eine Duschwanne

Brevet européen · EP1561868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561868
Numéro de demande
EP05001169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
13 janv. 2016
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/22 (2006.01)
E03C 1/28 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102004005369 03.02.2004
DE 102004011853 11.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Dallmer GmbH & Co. KG

Wiebelsheidestrasse 25, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Dallmer, Johannes

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.