Siphon mit Rücklaufverhinderer

Brevet européen · EP1561869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561869
Numéro de demande
EP05002107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
18 avr. 2007
Radié
18 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E03C 1/29 (2006.01)
E03C 1/294 (2006.01)
E03F 5/042 (2006.01)
Priorité
DK 200400179 06.02.2004
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Lohmann, Hans

4180 Soro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.