Verglasung

Brevet européen · EP1561894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561894
Numéro de demande
EP05001385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
11 janv. 2012
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/66 (2006.01)
E04B 2/72 (2006.01)
Priorité
DE 202004001795 U 06.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 23 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.02.2012

  3. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Inventeur

Schmid, Claus

73099 Adelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.