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Brevet européen · EP1561946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1561946
Numéro de demande
EP05000275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
19 août 2009
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 9/10 (2006.01)
F03D 9/00 (2006.01)
G05B 9/02 (2006.01)
Priorité
US 981364 03.11.2004
US 773851 04.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 22 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.05.2010

  3. 22 mai 2010

    Transféré

    Titulaire
    Clipper Windpower Technology, Inc., 6305 Carpinteria Avenue, Suite 300, Carpinteria, CA 93013, Etats-Unis d'Amérique → Clipper Windpower, Inc., 6305 Carpinteria Avenue, Suite 300, Carpinteria, CA 93013, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.05.2010

  4. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Inventeur

Erdman, William

Orinda CA 94563, US

Cousineau, Kevin L.

Lompoc CA 93436, US

Mikhail, Amir S.

Santa Barbara CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.