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Brevet européen · EP1561946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1561946
- Numéro de demande
- EP05000275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2005
- Publié
- 10 août 2005
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 9/10 (2006.01)F03D 9/00 (2006.01)G05B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 981364 03.11.2004US 773851 04.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 22 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.05.2010
- 22 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Clipper Windpower Technology, Inc., 6305 Carpinteria Avenue, Suite 300, Carpinteria, CA 93013, Etats-Unis d'Amérique → Clipper Windpower, Inc., 6305 Carpinteria Avenue, Suite 300, Carpinteria, CA 93013, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.05.2010
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Erdman, William
Orinda CA 94563, US
Cousineau, Kevin L.
Lompoc CA 93436, US
Mikhail, Amir S.
Santa Barbara CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.