Mécanisme indicateur de réserve de marche

Brevet européen · EP1562086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562086
Numéro de demande
EP04002419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2004
Publié
10 août 2005
Délivré
23 nov. 2011
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 30 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  3. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 22 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.12.2011

  5. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Vaucher Manufacture Fleurier S.A.

Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

RUE SAINT-HONORE 1 CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL

Inventeur

Jeanneret, Sébastien

CH-2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.