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Brevet européen · EP1562092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562092
Numéro de demande
EP05001527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2005
Publié
10 août 2005
Délivré
21 juil. 2010
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
A61M 13/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004006450 05.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 23 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2010

  4. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Inventeur

Körner, Joachim

88690 Uhldingen, DE

Helmlinger, Michael

78315 Radolfzell, DE

Schürle, Holger

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.