ORTHOPÄDISCHE FIXATIONSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1562499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562499
Numéro de demande
EP02807752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2002
Publié
17 août 2005
Délivré
26 avr. 2006
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2002/009879 04.09.2002
Publication PCT
WO2004/021902 18.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Aesculap AG & Co. KG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KRAMER, Ulrich

8374 Oberwangen

SCHUMACHER, Jörg

78532 Tuttlingen, DE

POTULSKI, Michael

82441 Ohlstadt, DE

BEISSE, Rudolf

82418 Seehausen, DE

KOZAK, Jeffrey

Houston, TX 77030-4509, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.