SPIRALFÖRMIGER EINSATZ FÜR EIN ROHR

Brevet européen · EP1562520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562520
Numéro de demande
EP03811795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
GB 0227369 23.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004917 13.11.2003
Publication PCT
WO2004/047908 10.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

TAYSIDE FLOW TECHNOLOGIES LIMITED

Tayside Flow Technologies Limited

Unit 22 Prospect Business Centre Gemini Crescent, Technology Park Dundee, DD2 1TY, GB

Inventeur

HOUSTON, John Graeme

Perth, Tayside PH2 7AW, GB

HOOD, Robert Gordon

Tayside PH2 9AF, GB

STONEBRIDGE, Peter A.

Tayside PH2 7AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.