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Brevet européen · EP1562929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1562929
Numéro de demande
EP03753473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
14 nov. 2007
Radié
14 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
C07C 69/017 (2006.01)
C07C 69/157 (2006.01)
Priorité
EP 02025989 21.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010789 29.09.2003
Publication PCT
WO2004/046126 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BONRATH, Werner

79115 Freiburg, DE

DITTEL, Claus

CH-4500 Solothurn

NETSCHER, Thomas

79189 Bad Krozingen, DE

PABST, Thomas

93098 Mintraching, DE

SCHMID, Rudolf

CH-4057 Basle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.