HERSTELLUNG VON TOCOFERYLAZETATEN
Brevet européen · EP1562929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1562929
- Numéro de demande
- EP03753473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 14 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 311/72 (2006.01)C07C 69/017 (2006.01)C07C 69/157 (2006.01)
- Priorité
- EP 02025989 21.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/010789 29.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/046126 03.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BONRATH, Werner
79115 Freiburg, DE
DITTEL, Claus
CH-4500 Solothurn
NETSCHER, Thomas
79189 Bad Krozingen, DE
PABST, Thomas
93098 Mintraching, DE
SCHMID, Rudolf
CH-4057 Basle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.