INTERFERENZPIGMENTE MIT EINER ASYMMETRISCHEN SCHICHTSTRUKTUR

Brevet européen · EP1563015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1563015
Numéro de demande
EP03778351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
5 déc. 2007
Radié
5 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 02406007 21.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050817 12.11.2003
Publication PCT
WO2004/046254 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

BUJARD, Patrice

1784 Courtepin

BUGNON, Philippe

CH-1724 Le Mouret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.