PIECE D'ACIER DE CONSTRUCTION SOUDABLE ET PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP1563109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1563109
Numéro de demande
EP03789464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
1 août 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/54 (2006.01)
C21D 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 0214423 19.11.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/003360 13.11.2003
Publication PCT
WO2004/048630 10.06.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

INDUSTEEL CREUSOT

Immeuble "La Pacific", 11/13 Cours Valmy, La Défense 7, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

BEGUINOT, Jean

F-71200 Le Creusot, FR

BRISSON, Jean-Georges

F-71200 Le Creusot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.