Spinnplatte mit unrunden Löchern
Brevet européen · EP1563127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563127
- Numéro de demande
- EP03779883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 3 juin 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01D 5/253 (2006.01)D01D 5/098 (2006.01)D04H 3/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10252414 12.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012540 11.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/044283 27.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 3 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2009
Parties
Inventeur
HERDA, Eduard
31224 Peine, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.