LINEARE POLYAMINO- UND/ODER POLYAMMONIUM-POLYSILOXANCOPOLYMERE II
Brevet européen · EP1563136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563136
- Numéro de demande
- EP03810454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/643 (2006.01)C08G 77/388 (2006.01)C08G 77/452 (2006.01)
- Priorité
- DE 10251524 04.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050773 31.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/042136 21.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
LANGE, Horst
44879 Bochum, DE
WITOSSEK, Anita
40764 Langenfeld, DE
WAGNER, Roland
53757 Bonn, DE
STACHULLA, Karl-Heinz
51370 Leverkusen, DE
GRAYDON, Andrew Russell
Tyne and Wear NE8 1TP, GB
HARTSHORN, Richard, Timothy
Cincinnati, OH 45208, US
BOUTIQUE, Jean-Pol
B-5030 Gembloux, BE
DELPLANQUE, Patrick, Firmin, August
B-9270 Laarne, BE
JOHNSTON, James, Pyott
B-1785 Merchtem, BE
SOCKEL, Karl-Heinz
51373 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.