GELENKBAND
Brevet européen · EP1563152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563152
- Numéro de demande
- EP03779809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10249382 23.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011633 21.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/038145 06.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHMITT, Heinz, Werner
53783 Eitorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.