SYSTEME D ANALYSE SPATIALE D UNE GRANDEUR PHYSIQUE
Brevet européen · EP1563259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563259
- Numéro de demande
- EP03758058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/247 (2006.01)G06T 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 0213312 24.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011809 22.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/038337 06.05.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 26 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 26 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Analog Devices Global Unlimited Company, Bay F-1, Raheen Industrial Estate, Limerick, Irlande → Analog Devices International Unlimited Company, Bay F1 Raheen Industrial Estate, Co. Limerick, Limerick, Irlande
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 29 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- CSEM Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA -Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel → Analog Devices Global Unlimited Company, Bay F-1, Raheen Industrial Estate, Limerick, Irlande
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
2 entrées antérieures
- 16 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.11.2012
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.