VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER DES MASSENDURCHFLUSSES EINES MEDIUMS
Brevet européen · EP1563261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563261
- Numéro de demande
- EP03767566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 10254054 19.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012861 17.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/046658 03.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
BUSSINGER, Klaus
CH-4142 Münchenstein
FRÖHLICH, Thomas
CH-4142 Münchenstein
STOCKER, Harald
79650 Schopfheim, DE
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