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Brevet européen · EP1563521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1563521
Numéro de demande
EP03775569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
27 mai 2020
Radié
17 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01F 38/14 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
Priorité
GB 0226896 19.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004986 17.11.2003
Publication PCT
WO2004/047127 03.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.11.2023

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  4. 7 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2020

  5. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

Baily, Greg

Roath, Cardiff CF2 3RY, GB

Leyson, Christopher Thomas

Cardiff CF14 1QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.