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Brevet européen · EP1563521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563521
- Numéro de demande
- EP03775569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2003
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 17 nov. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 38/14 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0226896 19.11.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/004986 17.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/047127 03.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 7 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
Baily, Greg
Roath, Cardiff CF2 3RY, GB
Leyson, Christopher Thomas
Cardiff CF14 1QQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.