Sitz
Brevet européen · EP1563765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563765
- Numéro de demande
- EP05100489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2005
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/023 (2006.01)A47C 1/024 (2006.01)
- Priorité
- FI 20045032 10.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 26 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2010
- 26 mars 2010
Rectifié
Publié dans Swissreg le 26.03.2010
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Kuivala, Henri
21880 Pöytyä, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.