Parallele Längsführung
Brevet européen · EP1563775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1563775
- Numéro de demande
- EP04003318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2004
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 24 janv. 2007
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Motsch, Hans
73312 Geislingen/Steige, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.