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Brevet européen · EP1563921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1563921
Numéro de demande
EP03758818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2003
Publié
17 août 2005
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2002308988 23.10.2002
JP 2003357269 17.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2003/013550 23.10.2003
Publication PCT
WO2004/037457 06.05.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

  3. 4 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

NIWA, Yoshiaki c/o Amada Company, Limited

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

IKEDA, Hidekatsu c/o Amada Company, Limited

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

SHIBATA, Takahiro c/o Amada Company, Limited

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.