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Brevet européen · EP1564005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564005
Numéro de demande
EP05003912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2000
Publié
17 août 2005
Délivré
27 mai 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/305 (2006.01)
B41J 35/02 (2006.01)
B41J 35/04 (2006.01)
B41J 35/28 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
US 147582 P 06.08.1999
Divisionnaire de
EP00963778
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

Brother Industries, Ltd.

BROTHER INDUSTRIES, LTD

Intellectual Property Department, 15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya 467-8561, JP

Inventeur

Huss, James F.

Scottsdale AZ 85257, US

Fronek, David N.

Edina MN 55439, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.