Procédé de montage d'un vitrage affleurant fixe

Brevet européen · EP1564102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564102
Numéro de demande
EP04107081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
17 août 2005
Délivré
22 août 2007
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 25/00 (2006.01)
B60J 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 0350524 11.09.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Alstom

3 Avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, FR

Inventeur

Pailler, Christophe

17220 Salles sur Mer, FR

Campus, M. Emigliano

17340 Yves Bourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.