Fachbildeeinrichung für eine Webmaschine
Brevet européen · EP1564320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1564320
- Numéro de demande
- EP05000545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2005
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004006389 10.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 12 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.03.2009
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.