Elément d'entrevous

Brevet européen · EP1564340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564340
Numéro de demande
EP05290247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2005
Publié
17 août 2005
Délivré
19 déc. 2007
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/26 (2006.01)
Priorité
FR 0401263 10.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Titulaire

KP1

135, Avenue Pierre Semard, MIN Bâtiment D, 84000 Avignon, FR

Inventeur

Roux, Jean

30400 Villeneuve Les Avignon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.