Piezoventil
Brevet européen · EP1564464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1564464
- Numéro de demande
- EP04002968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2004
- Publié
- 17 août 2005
- Délivré
- 19 avr. 2006
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Frisch, Herbert
73035 Göppingen-Bartenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.