Piezoventil

Brevet européen · EP1564464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1564464
Numéro de demande
EP04002968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2004
Publié
17 août 2005
Délivré
19 avr. 2006
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Frisch, Herbert

73035 Göppingen-Bartenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.